Mentions légales

Bienvenue sur le site communication-democratie.org

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des dispositions ci-dessous et vous vous engagez à les respecter. Les mentions légales indiquées ci-dessous peuvent être amenées à évoluer, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Date de dernière mise à jour : mai 2022

Informations générales

Le site internet www.communication-democratie.org met à disposition des utilisateurs des informations liées aux activités de communication et d'influence. Communication et démocratie décline toute responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations ou des liens hypertextes présents sur son site web.

Éditeur

Le site internet www.communication-democratie.org est la propriété de Communication et démocratie (association loi 1901). 

Adresse du siège social :
295 rue Saint Jacques
75005 Paris 

Adresse du siège administratif (secrétariat permanent):
1 rue du petit grenier
84000 Avignon
Téléphone : 06 37 52 45 90
E-mail : contact@communication-democratie.org

Représentant légal :
Céline Reveillac
Présidente de l'association Communication et démocratie

Directeur de publication :
Renaud Fossard
Directeur général de l'association Communication et démocratie

Hébergement

Le site internet est hébergé par Infomaniak, entreprise basée en Suisse.

Infomaniak Network SA

Rue Eugène Marziano 25

1227 Les Acacias (GE)

Crédits

Visuels :

Les photographies proviennent de Unsplash et Pexels.

Conception et direction artistique de l'identité visuelle et des illustrations : Laurent Joudon.

Droits d'auteur et reproduction

Contenu éditoriaux : les textes disponibles sur le site sont mis à disposition selon les termes de licence CC-BY-ND 3.0 FR aux conditions suivantes : attribution (vous devez créditer les contenus ["© communication-democratie.org "], intégrer un lien vers le document original et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site) ; pas de modifications.

Contenus graphiques : les éléments graphiques présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. L'usage ou la reproduction même partielle du logo sont conditionnés à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Ainsi, pour tout usage du logotype de l'association, il est nécessaire d'obtenir un accord au préalable.

Haut de page